Marque expirée - Marque en non vigueur

CIRIANCE
MIRBAT SAS

Numéro de dépôt :
3607265
Date de dépôt :
27/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/10/2018
CIRIANCE de MIRBAT

Présentation de la marque CIRIANCE

Déposée le 27 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIRBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CIRIANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MIRBAT domicilié(e) Pont de Bonpas,84140 MONTFAVET - 84140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 368 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIRBAT SAS domicilié(e) Pont de Bonpas,84140 MONTFAVET - 84140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRIANCE est expirée depuis le 27 octobre 2018.

MIRBAT a également déposé les autres marques suivantes : FULLCHAP CHAPE CIMENT AUTONIVELANTE CONFORME A LA NORME NF EN 13813 , Inae isolation , SYNERMUR ISOLATION PROJETEE 100% ETANCHE , ISOLAYR , syneris isolez pour demain , TRIOTHERM , Mirbat , ISOLEGE 286


MIRBAT SAS - Pont de Bonpas,84140 MONTFAVET - 84140 - France - SIREN 326368487


MIRBAT SAS - Pont de Bonpas,84140 MONTFAVET - 84140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 6 mai 2009 - Rejet partiel n°496697 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-06

Couleurs ; vernis ; laques et enduits (peintures) ; colorants béton ciré ;

Cires de ponçage et de finition ; préparations pour nettoyer, polir dégraisser et abraser le béton ciré ; savons d'entretien pour le béton ciré.

Malaxeurs sols et malaxeurs murs ; machine outils ; machine à poncer ; disques à poncer.

Douches ; douches italiennes ; lavabos ; plans de travail ; plans d'éviers ; éviers ; baignoires, lavabos, vasques à poser ou à encastrer, vasques bol ; vasques rectangulaires ; vasques pyramides ; plans de vasque, vasques en béton ; receveurs douches ; bondes d'évacuation ; fontaines.

Béton ; béton ciré ; ciment ; matériaux de construction pour la réalisation de béton ciré ; sable ; coffrages pour le béton métalliques et non métalliques ; dalle non métallique ; revêtement non métallique ; matériaux de construction non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton en cire ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton, cire ou en marbre.

Seaux ; balais ; éponges ; bidons de gâchage.

Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; études de marché ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; affichage ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; comptabilité ; conseils en organisation et direction des affaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers] ; location de distributeurs automatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; recrutement de personnel ; analyse prix de revient ; relations publiques ; services de secrétariat ; publicité télévisée ; services de publicité, promotion des ventes [pour des tiers] sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux informatiques, service de publicité en ligne sur réseaux informatiques et/ou électroniques, information commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée ; relations publiques ; reproduction de document ; mise à jour de document publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; tenue de livres ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; recherche de parraineurs ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; décoration de vitrines ; comptabilité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; recherche de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits ; installation, entretien et réparation de machines.

Service d'un entrepreneur de construction ; entretien de bâtiments ; location de machines et d'outils pour la construction ; informations en matière de construction ; ponçage des sols ; lustrage ; habillage de plans de travail, vasques, éviers ; service d'application et du coulage de béton ciré sols et murs ; service d'étanchéité des salles de bains et particulièrement des douches ; sablage ; information en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; conseil en matière de systèmes de sol, et murs ; mise en œuvre de systèmes et de matériaux d'isolation de sols et assistance en cette matière.

Services de télécommunication, à savoir communications par câble, par réseau de fibres optiques, par satellites, par téléphone, par voie télématique, électronique, numérique, hertzienne, informatique, par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; communication par terminaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de son et d'images traités par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunication ; diffusion et transmission d'informations par voie télématique ; diffusion et transmission d'informations par réseaux de communication mondiale (de type Internet) à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de courriers et de messageries électroniques ; agence de presse et d'informations ; expédition de dépêches ; radiodiffusion ; émissions radiophoniques ; télévision par câbles ; émissions télévisées.

Education ; formation y compris la formation aux techniques d'application du béton ciré ; exploitation de publications électroniques de livres et de périodiques en ligne [non téléchargeables] ; formation pratique [démonstration] d'application béton ciré ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, conférences, congrès, salons d'exposition, foires, et tout autre type d'évènements à buts culturels ou éducatifs ou commerciaux, publics ou privés nationaux et/ou internationaux.

Architecture ; décoration intérieure ; conseils en construction ; établissement de plans (construction) ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs pour emballages ; dessin industriel ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services de recherche et de développement de nouveaux produits pour le compte de tiers.